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Crédits et mentions légales

Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER

Représenté par SAS IRRINTZINA, titulaire de la Carte Professionnelle n° CPI 6401 2016 000 006 82 délivrée par CCI Bayonne – Pays-Basque le 27 avril 2022

  • Adresse : 8 rue Francis Jammes 64240 Hasparren
  • Téléphone : +33 5 59 70 27 70
  • Email : agence@erahasparren.fr
  • Siret : 421 582 099 000 22
  • RCS : B 421 582 099
  • Ville RCS : Bayonne
  • N° TVA Intra : FR72 421582099
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 8 000 euros
  • Assurance RCP : MMA Entreprises
  • Adhérent GALIAN : 45972U
  • Adresse caisse de garantie : 89 rue de la Boétie - 75008 Paris
  • Montant de la garantie financière : 240 000 euros
  • Médiateur : Médiation Franchise Consommateurs - 29 boulevard de Courcelles 75005 Paris
  • Barème de nos honoraires

Contenu

  • Directeur de la publication : Directeur de l'agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER
  • Rédaction, animation et gestion éditoriale : Directeur de l'agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER
  • Webdesign : Caléis, agence de création graphique et développement web à Bordeaux a réalisé le webdesign et l'intégration front-end de ce site internet. Plus d'infos sur caleis.fr.
  • Développement : 2GCI, hébergement et développement web dans les Landes, assure l’hébergement haute performance de ce site. Plus d’infos sur 2gci.fr.
  • Web marketing : Triple Lootz, agence de référencement et web marketing dans les Landes, a assuré l'optimisation du site pour le référencement. Plus d'infos sur triplelootz.com.
  • Crédit photo : Creative Common / Adobe stock / Era

Hébergement

Le site www.era-immobilier-hasparren.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tel : Pour plus d’informations n° indigo (0,118 €/min) 08 203 203 63

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER. A titre principal, Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une oeuvre dont Triple Lootz est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Triple Lootz ou de tiers ayant autorisé Triple Lootz à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Logo Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER

Le logo de Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER ne peut être modifié - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d'espèce, Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER. Les conditions sus-mentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation des logos dans tout autre document. Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

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Etablissements de liens vers www.era-immobilier-hasparren.fr
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Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site www.era-immobilier-hasparren.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.era-immobilier-hasparren.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site www.era-immobilier-hasparren.fr doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : agence@erahasparren.fr
Dans tous les cas d'espèce, Agence ERA SAINSEVIN IMMOBILIER se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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Remerciements

Un grand merci à toute l'équipe pour le travail réalisé.